Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMA PRODUCTIONS
/
R.I.S POLICE SCIENTIFIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

R.I.S POLICE SCIENTIFIQUE
ALMA PRODUCTIONS Société par actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3459647
Date de dépôt :
27/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2016
R.I.S POLICE SCIENTIFIQUE de ALMA PRODUCTIONS

Présentation de la marque R.I.S POLICE SCIENTIFIQUE

Déposée le 27 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMA PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R.I.S POLICE SCIENTIFIQUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMA PRODUCTIONS domicilié(e) 1 Quai du Point du Jour,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 744 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R.I.S POLICE SCIENTIFIQUE est expirée depuis le 27 octobre 2016.

ALMA PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : CHANCE , Belite , BROMAN & BARON , BROMAN & BAROW , FORDOG , SECONDE CHANCE , DEUXIEME CHANCE , BROMAN&BAROW , Da Panetti , ALMA


ALMA PRODUCTIONS Société par actions Simplifiée - 1 Quai du Point du Jour,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 383744620


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Inscription le 24 décembre 2009 - Changement de dénomination n°513633 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-24

Inscription le 24 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°513632 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-24

Jeux, jouets ; cartes a jouer, jeux de société, puzzles, figurines (jouets), articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes et balles de jeu ; skis et fixations de ski ; palmes pour nageurs ; patins a roulettes ; planches a roulettes ; planches pour le surfing ; armes d'escrime ; gants de boxe, de base-ball, de golf ; décorations pour arbres de noël (a l'exception des articles d'éclairage) ; objets de cotillon ; cerfs-volants ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilises seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilises seulement avec récepteur de télévision.